S V E L T A
Présentation de la marque S V E L T A
Déposée le 17 février 2003 par madame MAURIN Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S V E L T A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S V E L T A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S V E L T A est expirée depuis le 17 février 2013.
MAURIN Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Republication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15